Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BONS CLAUDES
AGAMY, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4377119
Date de dépôt :
18/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2027
LES BONS CLAUDES de AGAMY

Présentation de la marque LES BONS CLAUDES

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BONS CLAUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGAMY domicilié(e) LA MARTINIÈRE - 69210 - BULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 62 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque LES BONS CLAUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS CLAUDES arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

AGAMY a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES PIERRES , Pavillon de la Palud , Signé : VIGNERON , Les Collines de Quincié , signé vignerons , VIS MA VIGNE , PICNIC , CENPOTE DE LYON , DOMAINE LES PETITES PIERRES , CHAT ROUGE


AGAMY, Société coopérative agricole - LA MARTINIÈRE - 69210 - BULLY - France - SIREN 510408982


PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY - 62 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).